J.O. 226 du 27 septembre 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15949

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0210075V


En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 2002-57 du 5 septembre 2002, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2002, des soixante-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF U47-300. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Terminologie (indice de classement : U47-300).

NF U47-302. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps dirigés contre le virus de la leucose bovine enzootique par la méthode ELISA dans des sérums (mélange ou individuels) (indice de classement : U47-302).

NF U47-305. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps gE dirigés contre la maladie d'Aujeszky par la méthode ELISA dans des sérums (individuels ou mélange) (indice de classement : U47-305).

NF U47-306. - Méthodes d'analyse en santé animale. - Protocole de contrôle des réactifs pour la recherche des anticorps totaux (ou des anticorps gB) dirigés contre la maladie d'Aujeszky par la méthode ELISA dans des sérums (individuels ou mélange) (indice de classement : U47-306).

NF EN 13804. - Produits alimentaires. - Dosage des éléments traces. - Critères de performance, généralités et préparation des échantillons (indice de classement : V03-087).

NF V04-415. - Viandes, produits à base de viandes et produits de la pêche. - Détermination de la teneur en L-hydroxyproline (collagène) (indice de classement : V04-415).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60695-10-3. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 10-3 : chaleur anormale. - Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage (indice de classement : C20-924-10-3).

NF EN 60674-2/A1. - Spécification pour les films en matière plastique à usages électriques. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : C26-145-2/A1).

NF EN 61136-1. - Convertisseurs de puissance à semiconducteurs. - Entraînements électriques à vitesse variable. - Prescription générale. - Partie 1 : spécifications de dimensionnement, en particulier pour les entraînements à moteurs à courant continu (indice de classement : C53-231).

NF EN 50088/A3. - Sécurité des jouets électriques (indice de classement : C73-822/A3).

NF EN 60335-2-27/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-27 : règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges (indice de classement : C73-827/A1).

NF EN 61926-1. - Automatisation de la conception. - Partie 1 : langage de test normalisé pour tout système. - Langage de test commun/abrégé pour tout système (C/ATLAS) (indice de classement : C82-103-1).

NF EN 50117-1. - Câbles coaxiaux. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C90-130-1).

NF EN 50117-3-1. - Câbles coaxiaux. - Partie 3-1 : spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les applications de télécommunication. - Câbles miniaturisés utilisés dans les réseaux de communication numériques (indice de classement : C90-130-3-1).

NF EN 61076-1. - Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre d'applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données. - Partie 1 : spécification générique (indice de classement : C93-406-1).

NF EN 61076-1/A1. - Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre d'applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données. - Partie 1 : spécification générique. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93-406-1/A1).

NF EN 61076-1/A2. - Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre d'applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données. - Partie 1 : spécification générique. - Agrément de savoir-faire (indice de classement : C93-406-1/A2).

NF EN 61076-4. - Connecteurs sous assurance de la qualité, pour utilisation dans le cadre d'applications analogiques en courant continu et à basse fréquence et dans le cadre d'applications numériques utilisant des débits élevés pour le transfert des données. - Partie 4 : spécification intermédiaire. - Connecteurs pour cartes imprimées (indice de classement : C93-406-4).

NF EN 60917-2-1. - Ordre modulaire pour le développement des structures mécaniques pour les infrastructures électroniques. - Partie 2 : spécification intermédiaire. - Dimensions de coordination pour les interfaces des infrastructures au pas de 25 mm. - Section 1 : spécification particulière. - Dimensions pour baies et bâtis (indice de classement : C93-441-2-1).

NF EN 61580-1. - Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes. - Partie 1 : découplage et rotation du plan de polarisation (indice de classement : C93-593-1).

NF EN 61580-2. - Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes. - Partie 2 : niveau des produits d'intermodulation (indice de classement : C93-593-2).

NF EN 61580-7. - Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes. - Partie 7 : méthode graphique pour déterminer les performances d'un guide d'ondes (indice de classement : C93-593-7).

NF EN 61580-8. - Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes. - Partie 8 : aptitude d'un guide d'ondes à la tenue en puissance (indice de classement : C93-593-8).

NF EN 61580-9. - Méthodes de mesure appliquées aux guides d'ondes. - Partie 9 : coefficient de réflexion aux interfaces de guides d'ondes rectangulaires (indice de classement : C93-593-9).

NF EN 50377-2-1. - Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques. - Spécifications de produit. - Partie 2-1 : type FC-PC câblés sur fibres unimodales de catégorie B1 de la CEI 60793-2 (indice de classement : C93-867-2-1).

NF EN 61300-3-6/A2. - Dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Méthodes fondamentales d'essais et de mesures. - Partie 3-6 : examens et mesures. - Puissance réfléchie (indice de classement : C93-903-6/A2).

NF EN 61967-4. - Circuits intégrés. - Mesure des émissions électromagnétiques, 150 kHz. - 1 GHz. - Partie 4 : mesure des émissions conduites. - Méthode par couplage direct 1 ohm/150 ohm (indice de classement : C96-260-4).

NF EN 50152-3-2. - Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Exigences particulières pour appareillage à courant alternatif. - Partie 3-2 : dispositifs de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant alternatif. - Transformateurs de courant monophasés (indice de classement : F42-152-3-2).

NF EN 50152-3-3. - Applications ferroviaires. - Installations fixes. - Exigences particulières pour appareillage à courant alternatif. - Partie 3-3 : dispositifs de mesure, de commande et de protection pour usage spécifique dans les systèmes de traction à courant alternatif. - Transformateurs de tension monophasés (indice de classement : F42-152-3-3).

NF EN 60077-3. - Applications ferroviaires. - Equipements électriques pour matériel roulant. - Partie 3 : composants électrotechniques. - Règles pour disjoncteurs à courant continu (indice de classement : F66-077-3).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF EN ISO 11857. - Revêtements de sol textiles. - Détermination de la résistance à la délamination (indice de classement : G35-055).

NF S31-074. - Acoustique. - Mesurage de l'isolation acoustique des immeubles et des éléments de construction. - Mesurage en laboratoire du bruit de choc dans une salle par les revêtements de sol posés dans cette salle (indice de classement : S31-074).

NF S61-521. - Equipements des services d'incendie et de secours. - Dévidoirs à roues utilisés pour la lutte contre les incendies (indice de classement : S61-521).


SANTÉ


NF ISO 14242-1. - Implants chirurgicaux. - Usure des prothèses totales de l'articulation de la hanche. - Partie 1 : paramètres de charge et de déplacement pour machines d'essai d'usure et conditions environnementales correspondantes d'essai (indice de classement : S94-173-1).

NF ISO 14243-1. - Implants chirurgicaux. - Usure de prothèses totales de l'articulation du genou. - Partie 1 : paramètres de charge et de déplacement pour machines d'essai d'usure avec contrôle de la charge et des conditions environnementales correspondantes d'essai (indice de classement : S94-176-1).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF ISO 4392-1. - Transmissions hydrauliques. - Détermination des caractéristiques des moteurs. - Partie 1 : essai à pression constante et basse vitesse constante (indice de classement : E48-381).

NF ISO 4392-2. - Transmissions hydrauliques. - Détermination des caractéristiques des moteurs. - Partie 2 : essai de démarrage (indice de classement : E48-382).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF EN ISO 4516. - Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. - Essais de microdureté Vickers et Knoop (indice de classement : A91-118).

NF EN ISO 4921. - Tricotage. - Notions de base. - Vocabulaire (indice de classement : G00-032).

NF EN ISO 105-B02/A1. - Textiles. - Essais de solidité des teintures. - Partie B02 : solidité des teintures à la lumière artificielle : lampe à arc au xénon (indice de classement : G07-012-2/A1).

NF EN ISO 6330. - Textiles. - Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des essais des textiles (indice de classement : G07-136).

NF EN 13512. - Chaussures. - Méthodes d'essai pour les tiges et les doublures. - Résistance à la flexion (indice de classement : G62-102).

NF EN 13513. - Chaussures. - Méthodes d'essai pour les tiges. - Déformabilités (indice de classement : G62-103).

NF EN 13522. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges. - Résistance à la rupture et allongement (indice de classement : G62-104).

NF EN 13514. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges. - Résistance au délaminage (indice de classement : G62-106).

NF EN 13518. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges. - Résistance à l'eau (indice de classement : G62-113).

NF EN 13511. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges. - Aptitude au montage (indice de classement : G62-115).

NF EN 13520. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des premières de propreté. - Résistance à l'abrasion (indice de classement : G62-116).


TRANSPORTS


NF EN ISO 8861. - Construction navale. - Ventilation du compartiment machines des navires à moteurs diesels. - Exigences de conception et bases de calcul (indice de classement : J31-155).

NF EN ISO 6042. - Navires et technologie maritime. - Portes en acier à un seul battant, étanches aux intempéries (indice de classement : J31-301).

NF EN ISO 5778. - Navires et technologie maritime. - Petits panneaux en acier, étanches aux intempéries (indice de classement : J31-601).

NF EN ISO 449. - Navires et technologie maritime. - Compas magnétiques, habitacles et alidades. - Classe A (indice de classement : J38-102).

NF EN ISO 14726-1. - Construction navale et technologie maritime. - Couleurs pour l'identification du contenu des systèmes de tuyauterie. - Partie 1 : couleurs et milieux principaux (indice de classement : J40-003-1).

NF EN 13574. - Bateaux de navigation intérieure. - Dispositifs de montée fixés à demeure d'une longueur qui ne dépasse pas 5 m (indice de classement : J83-303).

NF EN 13573. - Bateaux de navigation intérieure. - Installations d'ancrage, d'accouplement, de remorquage, de halage et d'amarrage (indice de classement : J84-416).

NF EN 3475-701. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 701 : dénudabilité et adhérence de l'isolation sur le conducteur (indice de classement : L52-250-701).

NF EN 3475-702. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 702 : repoussage de la tresse (indice de classement : L52-250-702).

NF EN 3475-703. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 703 : tenue du marquage fabricant (indice de classement : L52-250-703).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF ISO 10261. - Engins de terrassement. - Système de numérotation pour l'identification des produits (indice de classement : E58-150).

NF EN ISO 10846-3. - Acoustique et vibrations. - Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques. - Partie 3 : méthode indirecte pour la détermination de la raideur dynamique en translation des supports élastiques (indice de classement : S31-030-3).

NF S31-084. - Acoustique. - Méthode de mesurage des niveaux d'exposition au bruit en milieu de travail (indice de classement : S31-084).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF X15-140. - Mesure de l'humidité de l'air. - Enceintes climatiques et thermostatiques. - Caractérisation et vérification (indice de classement : X15-140).


GAZ


NF EN 1775/A2. - Alimentation en gaz. - Tuyauteries de gaz pour les bâtiments. - Pression maximale de service inférieure ou égale à 5 bars. - Recommandations fonctionnelles (indice de classement : P45-200/A2).


CYCLE DE L'EAU


NF P40-600-1. - Engagements de prestations des entreprises réalisant des travaux de génie civil de l'eau. - Partie 1 : ouvrages neufs (indice de classement : P40-600-1).

NF P40-600-2. - Engagements de prestations des entreprises réalisant des travaux de génie civil de l'eau. - Partie 2 : réhabilitation (indice de classement : P40-600-2).


ENVIRONNEMENT


NF ISO 11222. - Qualité de l'air. - Détermination de l'incertitude de mesure de la moyenne temporelle de mesurages de la qualité de l'air (indice de classement : X43-504).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 octobre 2002, des trente-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF V04-415 (avril 1987). - Viandes et produits à base de viande. - Détermination de la teneur en L (-) hydroxyproline (méthode de référence) (homologuée le 20 mars 1987) (indice de classement : V04-415).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50117-1 + A1 + A2 (décembre 1999). - Câbles coaxiaux pour réseaux câblés de distribution. - Partie 1 : spécification générique (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : C90-130-1).


BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS


NF S61-521 (avril 1972). - Matériel de lutte contre l'incendie. - Dévidoirs mobiles (homologuée le 14 mars 1972) (indice de classement : S61-521).


SANTÉ


NF S90-438-1 (décembre 1992). - Matériel médico-chirurgical. - Principes directeurs pour le nettoyage, le conditionnement et la stérilisation des implants orthopédiques. - Partie 1 : implants métalliques (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement : S90-438-1).

NF S90-438-2 (juin 1992). - Matériel médico-chirurgical. - Principes directeurs pour le nettoyage, le conditionnement et la stérilisation des implants orthopédiques. - Partie 2 : implants non métalliques : céramiques et polyéthylène à haute densité (homologuée le 20 mai 1992) (indice de classement : S90-438-2).

NF S90-438-3 (octobre 1994). - Implants chirurgicaux. - Principes directeurs pour le nettoyage, le conditionnement et la stérilisation des implants orthopédiques. - Partie 3 : implants à substrat métallique revêtu par projection thermique (homologuée le 5 septembre 1994) (indice de classement : S90-438-3).


CONSTRUCTION MÉCANIQUE


NF ISO 4392-1 (mai 1990). - Transmissions hydrauliques. - Détermination des caractéristiques des moteurs. - Partie 1 : essai à pression constante et basse vitesse constante (homologuée le 20 avril 1990) (indice de classement : E48-381).

NF ISO 4392-2 (mai 1990). - Transmissions hydrauliques. - Détermination des caractéristiques des moteurs. - Partie 2 : essai de démarrage (homologuée le 20 avril 1990) (indice de classement : E48-382).


MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS


NF A49-709 (novembre 1992). - Tubes en acier. - Revêtements internes par peinture liquide à base de résine époxydique, brai-époxydique et brai-polyuréthanne. - Applications. - Contrôles et essais (homologuée le 5 octobre 1992) (indice de classement : A49-709).

NF A91-118 (octobre 1981). - Revêtements métalliques. - Essais de microdureté Vickers et Knoop (homologuée le 22 septembre 1981) (indice de classement : A91-118).

NF EN 26330 (mars 1994). - Textiles. - Méthodes de lavage et de séchage domestiques (homologuée le 5 février 1994) (indice de classement : G07-136).

NF G62-004 (septembre 1983). - Chaussures. - Détermination de la pénétration de l'eau dans les cuirs à dessus (enregistrée le 23 août 1983) (indice de classement : G62-004).

NF G62-010 (décembre 1982). - Chaussures. - Détermination de la résistance à la flexion répétée des matériaux à dessus (enregistrée le 15 novembre 1982) (indice de classement : G62-010).


TRANSPORTS


NF F50-403 (décembre 1988). - Installations fixes ferroviaires. - Fixation du rail type 46 kg/m sur traverses métalliques pour voie normale (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : F50-403).

NF F50-404 (décembre 1988). - Installations fixes ferroviaires. - Perçage des traverses métalliques pour voie normale (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : F50-404).

NF J38-102 (juillet 1980). - Compas magnétiques et habitacles, classe A. - Spécifications générales (homologuée le 18 juin 1980) (indice de classement : J38-102).


HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL


NF ISO 5998 (novembre 1995). - Engins de terrassement. - Charge utile nominale des chargeuses sur roues et sur chenilles (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : E58-121).

NF H95-420 (septembre 1983). - Manutention-levage dans les industries agroalimentaires. - Plates-formes d'abattoirs à hauteur réglable et non réglable. - Prévention intégrée (homologuée le 8 août 1983) (indice de classement : H95-420).

NF H95-421 (septembre 1983). - Manutention-levage dans les industries agroalimentaires. - Barres de levage d'abattoirs. - Prévention intégrée (homologuée le 8 août 1983) (indice de classement : H95-421).

NF H95-423 (novembre 1983). - Manutention-levage dans les industries agroalimentaires. - Chariot pour élévateurs-chargeurs. - Caractéristiques (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : H95-423).

NF H95-424 (octobre 1983). - Manutention-levage dans les industries agroalimentaires. - Elévateurs-désélévateurs d'abattoirs. - Prévention intégrée (homologuée le 28 septembre 1983) (indice de classement : H95-424).

NF H95-425 (août 1986). - Réseaux aériens de manutention en abattoirs. - Rails de manutention et chariots. - Définitions, dimensions et règles générales de sécurité (homologuée le 5 juillet 1986) (indice de classement : H95-425).

NF S31-084 (août 1987). - Acoustique. - Méthode de mesurage des niveaux sonores en milieu de travail en vue de l'évaluation du niveau d'exposition sonore quotidienne des travailleurs (homologuée le 20 juillet 1987) (indice de classement : S31-084).


CYCLE DE L'EAU


NF T90-021 (avril 1962). - Essais des eaux. - Dosage photométrique de l'iode (homologuée le 30 mars 1962) (indice de classement : T90-021).

NF T90-104 (décembre 1972). - Essais des eaux. - Essai de putrescibilité (homologuée le 27 octobre 1972) (indice de classement : T90-104).


ENVIRONNEMENT


NF T03-033 (juin 1981). - Produits chimiques. - Détermination de la toxicité aiguë chez le lapin. - Administration unique percutanée (homologuée le 11 mai 1981) (indice de classement : T03-033).

NF T03-051 (juin 1981). - Produits chimiques. - Détermination de la toxicité aiguë cumulée chez le rat. - Administration orale répétée pendant 5 jours (homologuée le 11 mai 1981) (indice de classement : T03-051).

NF T03-052 (août 1982). - Détermination de la toxicité aiguë cumulée chez le rat. - Administration répétée par inhalation pendant 5 jours (homologuée le 21 juillet 1982) (indice de classement : T03-052).

NF T03-063 (août 1982). - Détermination de la toxicité aiguë cumulée chez le lapin. - Administration percutanée répétée pendant 5 jours (homologuée le 11 juillet 1982) (indice de classement : T03-063).

NF T03-100 (juin 1981). - Produits chimiques. - Evaluation de la toxicité subaiguë chez le rat. - Administration répétée dans la nourriture ou l'eau de boisson pendant 28 jours (homologuée le 11 mai 1981) (indice de classement : T03-100).

NF T03-101 (juin 1981). - Produits chimiques. - Evaluation de la toxicité subaiguë chez le rat. - Administration répétée par gavage pendant 28 jours (homologuée le 11 mai 1981) (indice de classement : T03-101).

NF T03-102 (août 1982). - Evaluation de la toxicité subaiguë chez le rat. - Administration répétée par inhalation pendant 28 jours (homologuée le 21 juillet 1982) (indice de classement : T03-102).

NF T03-113 (août 1982). - Produits chimiques. - Evaluation de la toxicité subaiguë chez le lapin. - Administration percutanée répétée pendant 28 jours (homologuée le 21 juillet 1982) (indice de classement : T03-113).

NF T03-263 (avril 1982). - Produits chimiques. - Evaluation de l'irritation et/ou de la corrosion cutanées chez le lapin. - Détermination de l'indice d'irritation primaire cutanée (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : T03-263).

NF T03-264 (avril 1982). - Produits chimiques. - Evaluation de l'irritation et/ou de la corrosion oculaires chez le lapin. - Détermination d'indices d'irritation oculaire (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : T03-264).

NF T03-351 (août 1982). - Produits chimiques. - Détermination de l'activité mutagène vis-à-vis de Salmonella typhimurium (test d'âmes) (homologuée le 21 juillet 1982) (indice de classement : T03-351).